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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE COUTURIER
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SANS COLORANT SANS POLYPHOSPHATE Le Machon Bressan
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANS COLORANT SANS POLYPHOSPHATE Le Machon Bressan
SOCIETE NOUVELLE COUTURIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3554325
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/02/2018
SANS COLORANT SANS POLYPHOSPHATE Le Machon Bressan de SOCIETE NOUVELLE COUTURIER

Présentation de la marque SANS COLORANT SANS POLYPHOSPHATE Le Machon Bressan

Déposée le 8 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SANS COLORANT SANS POLYPHOSPHATE Le Machon Bressan »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE COUTURIER domicilié(e) Bellevue,69610 SOUZY - 69610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 682 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ROCHE & ASSOCIES domicilié(e) 17 Place Bellecour,69288 LYON cedex 02 - 69288 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS COLORANT SANS POLYPHOSPHATE Le Machon Bressan est expirée depuis le 8 février 2018.

SOCIETE NOUVELLE COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Princier , LE COUCOU , LE RIPAILLOU , Couturier , SOCIETE NOUVELLE COUTURIER depuis 1989 , Société Nouvelle Couturier , SOCIETE NOUVELLE COUTURIER


SOCIETE NOUVELLE COUTURIER société par actions simplifiée - Bellevue,69610 SOUZY - 69610 - France - SIREN 351682851


SELARL ROCHE & ASSOCIES - 17 Place Bellecour,69288 LYON cedex 02 - 69288 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boudin [charcuterie] – bouillons (préparation pour faire des –) – charcuterie – chasse (gibier) – choucroute – conserves de viande – foie – foie (pâtés de –) – gibier lard – moelle à usage alimentaire pâtés de foie – salaisons – saucisses – saucisses panées – saucissons – tripes – viande – viande conservée – viande de porc – viande (extraits de –) – viande (gelées de –). Volaille, volaille (viande) : tous ces produits bénéficiant des appellations d'origines protégées “ Dinde de Bresse ” et/ou “ Volaille de Bresse ”.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur.